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Condition générale d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
En vigueur au 27/02/2020

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disposition du site et des services par Ben tisseur de pierres et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par
« l’Utilisateur ».
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l’utilisateur. Lors de l’inscription sur le site via le Formulaire d’inscription, chaque utilisateur accepte expressément les présentes
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proposés par le site.
www.bentisseurdepierres.com se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU.

ARTICLE 1 : LES MENTIONS LÉGALES
L’édition et la direction de la publication du site www.bentisseurdepierres.com est assurée par Simoens Benjamin, domicilié 59,
route de saint Aubin 59620 Saint Rémy chaussée.
Numéro de téléphone est 0682070507
Adresse e-mail contact@bentisseurdepierres.com.
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L’hébergeur du site www.bentisseurdepierres.com est la société o2switch, dont le siège social est situé au RCS : ClermontFerrand, avec le numéro de téléphone : 04 44 44 60 40.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Le site www.bentisseurdepierres.com permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Le site internet propose les services suivants :
taille de pierres fines, ventes de pierres taillées, confection de bijoux en macramé et pierres fines sur mesure, commande
personnalisée de taille de pierres et de bijoux en macramé et pierres fines.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par
l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
L’Utilisateur non membre n’a pas accès aux services réservés. Pour cela, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire. En
acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes
concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.
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communiqués après son inscription.
Tout Utilisateur membre régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son
espace personnel. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.
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de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de www.bentisseurdepierres.com.
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l’ARTICLE 1.

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conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 
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suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
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la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
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ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les
tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à
l’ARTICLE 1.